Vite & Biens

Conditions générales d'utilisation

Merci de bien vouloir lire attentivement l’intégralité des présentes Conditions Générales d’Utilisation avant de consulter le site « Vite&Biens» accessible à l’adresse https://www.vite-biens.fr. Date de mise à jour : Mai 2022

Préambule Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après les « CGU ») ont pour objet de déterminer les conditions d’accès et règles d’utilisation dans lesquels le Site offre l’accès à plusieurs services en lignes accessible par le lien suivant: https://www.vite-biens.fr.

Vite&Biens met à votre disposition un site internet ayant des fonctionnalités collaboratives intitulé « Vite&Biens » (ci-après désigné « le Site ») sous réserve que vous l’utilisiez dans le respect des présentes conditions générales d’utilisation (ci-après « la Charte d’Utilisation » ou « Charte »). Le simple fait d’accéder et d’utiliser à titre occasionnel ou régulier ce Site vaut acceptation de l’intégralité des clauses, droits et obligations de la présente Charte d’Utilisation. Toute participation à ce Site requiert votre consentement préalable à la Charte d’utilisation. Vous devez donner votre acceptation expresse et sans réserve à la Charte d’Utilisation en cochant la case : « J’ai pris connaissance des conditions générales d’utilisation et je les accepte ». A défaut, vous ne pourrez pas accéder au Site, ni valider votre inscription le cas échéant. L’Editeur se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment, unilatéralement, les présentes CGU au gré des changements ou additions effectuées, afin notamment de se conformer à toutes évolutions légales, jurisprudentielles, éditoriales et/ou techniques ainsi qu’aux éventuelles modifications des conditions générales d’utilisation des services de l’Hébergeur L’Utilisateur doit consulter régulièrement la dernière version des CGU disponible en permanence sur le Site.

Pour toute question relative au Site à la présente Charte, l’Utilisateur peut contacter Vite&Biens à l’adresse sur la page contact.

Article 1 – Définitions Au sein des présentes CGU, les mots ou expressions commençant avec une majuscule auront la signification suivante : Cookie(s) : désigne des fichiers informatiques, stockés sur le disque dur du micro-ordinateur de l’Utilisateur. Editeur: désigne Vite&Biens. Hébergeur : désigne OVH. Information(s) : désigne l’ensemble des informations et publications accessibles sur le Site. Contribution(s) : désigne l’ensemble des commentaires et/ou contenus que les Utilisateurs ont la possibilité de publier sur le Site. Site : désigne le site proposé par l’Editeur sur Internet et/ou Intranet depuis l’adresse https://www.vite-biens.fr. Utilisateur(s) : désigne toute personne ayant accès à internet et ayant accès au Site, quel que soit le lieu où il(s) se trouve et les modalités de connexion.

Article 2 – Objet du site Le Site a pour objet de mettre à la disposition des Utilisateurs des informations sur les activités et les expertises de Vite&Biens. Toute utilisation du Site se fera dans le respect des présentes CGU.

Article 3 – Accès et utilisation du site3.1 – Accès au Site L’accès au Site est possible à partir d’un ordinateur, d’une tablette ou d’un smartphone connecté à un réseau de télécommunication selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau Internet. L’Editeur accorde à l’Utilisateur un droit de consultation, d’utilisation et d’accès aux Informations du Site. 3.2 – Coût d’accès L’accès au Site est gratuit et ne fait pas l’objet d’un abonnement. Tous les logiciels et matériels nécessaires à l’utilisation ou au fonctionnement du Site, l’accès à l’Internet ou les frais de communication sont à la charge exclusive de l’Utilisateur en dehors de son lieu de travail. Chaque Utilisateur est entièrement responsable de ses données de connexion le concernant. Sauf preuve contraire, toute connexion au Site, ou transmission de données effectuées à partir des informations de connexion de l’Utilisateur, sera réputée avoir été effectuée par ce dernier. 3.3 Durée d’accessibilité L’accès de l’Utilisateur au Site est effectué pour une durée illimitée, sans préjudice de la faculté pour l’Utilisateur ou l’Editeur de résilier unilatéralement, à tout moment, sans préavis, ni motif, ou indemnité. L’Utilisateur reconnaît, qu’en cas de violation des dispositions législatives et/ou des présentes CGU, l’Editeur peut bloquer et/ou résilier l’accès au Site, sans notification préalable, avec effet immédiat. 3.4 Utilisation du Site L’Utilisateur s’interdit notamment, sans que cette liste soit limitative :d’utiliser le Site à des fins de commerce et d’une manière générale de proposer des produits et des services le rémunérant de manière directe ou indirecte ;de « revendre » ou de mettre à disposition d’un tiers et/ou des autres Utilisateurs, à titre onéreux et/ou gratuit, le contenu du Site ;d’utiliser le Site en vue d’adresser, sous quelque forme que ce soit, de la publicité ou des éléments à caractère promotionnel non sollicités ;de diriger les internautes indirectement ou directement, notamment par des liens hypertextes, vers d’autres sites Internet qui seraient susceptibles de ne pas respecter la législation française ou les dispositions des présentes CGU.

Article 4 – Disponibilité du site Le Site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure ou d’évènement hors du contrôle de l’Editeur. L’Editeur se réserve le droit de suspendre, d’interrompre ou de limiter, sans avis préalable, l’accès à tout ou partie du Site, notamment pour des opérations de maintenance et de mises à jour nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents, ou pour toute autre raison, notamment technique. L’Editeur n’est tenu à aucune obligation de résultat concernant la disponibilité au Site. L’Editeur n’est en aucun cas responsable des interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur notamment lorsque les interruptions proviennent de celles de l’Hébergeur pour ses besoins de maintenance ou autres. L’Utilisateur est informé que l’Editeur peut mettre fin ou modifier les caractéristiques du Site, à tout moment, sans préavis et sans que l’Utilisateur dispose d’un recours à l’encontre de l’Editeur.

Article 5 – Hébergement du site Les Utilisateurs sont expressément informés que les contenus publiés sur le Site sont hébergés et stockés sur le serveur de la société OVH.

Article 6 – Propriété intellectuelle De manière générale, l’Utilisateur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle (droit d’auteur, droits voisins, droit sui generis du producteur de bases de données, droit des marques, noms de domaine…) de l’Editeur et/ou de l’Hébergeur, et/ou de tout tiers. L’Editeur est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle tant sur la structure que sur le contenu du Site (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données…) ou a acquis régulièrement les droits permettant l’exploitation de la structure et du contenu du Site, sans aucune limitation. Ainsi, il est interdit à l’Utilisateur notamment de copier, reproduire, représenter, modifier et/ou exploiter, transférer de quelque façon que ce soit et à quelque fin que ce soit, tout ou partie de la structure et du contenu du Site, sauf en cas d’autorisation expresse, préalable et écrite de l’Editeur. Tout téléchargement est strictement interdit, sauf autorisation expresse de l’Editeur. Tout téléchargement abusif qui serait constaté pourra entraîner, de la part de l’Editeur et/ou de tout tiers concerné, la prise de sanctions qui se révéleraient appropriées. Tout téléchargement de logiciel proposé par l’Hébergeur sur le Site doit respecter les conditions d’utilisation de l’Hébergeur. L’Utilisateur doit s’adresser à l’Editeur, avant tout téléchargement, afin de savoir si ce logiciel figure parmi les services souscrits par l’Editeur auprès de l’Hébergeur. Les conséquences des atteintes provenant de tout téléchargement effectué par l’Utilisateur sans avoir informé l’Editeur et/ou contrevenant aux conditions d’utilisation de l’Hébergeur sont entièrement à la charge de l’Utilisateur. Les marques et logos reproduits sur le Site sont déposés auprès des Offices compétents par les sociétés qui en sont titulaires. Toute reproduction des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable du titulaire concerné, est interdite. Le non-respect de ces interdictions peut notamment constituer un acte de contrefaçon et/ou de concurrence déloyale et parasitaire engageant la responsabilité civile et/ou pénale de l’Utilisateur.

Article 7 – Liens hypertextes Des liens hypertextes contenus sur le Site peuvent renvoyer vers d’autres sites web ou d’autres sources Internet, par tout moyen. Dans la mesure où Vite&Biens ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Vite&Biens ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, sites ou tout autre matériel, disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Enfin, dans la limite autorisée par la loi, Vite&Biens ne saurait être tenue responsable dans le cas où le contenu desdits autres sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. A toutes fins utiles, il vous est rappelé que les contenus que vous publiez le sont sous votre seule et entière responsabilité.

Article 8 – Cookies Dans le cadre de l’amélioration du service, des Cookies peuvent être installés par l’Editeur et/ou l’Hébergeur lors de la navigation sur le Site Il s’agit de Cookies de session permettant l’authentification et la connexion d’un Utilisateur au Site et/ou à l’Application; ainsi que la mémorisation des éléments de navigation pendant une session . D’autres Cookies permettant, d’enregistrer les préférences de l’Utilisateur, les paramètres choisis, ainsi que les pages précédemment consultées, sont également installés au cours de la navigation sur le Site L’activation de ces autres Cookies n’est pas strictement nécessaire au fonctionnement du Site mais ils permettent d’améliorer les performances de la navigation. Ils peuvent être supprimés ou bloqués. Toutefois, en pareille hypothèse, certaines fonctionnalités du Site peuvent ne pas fonctionner comme prévu. La plupart des navigateurs internet acceptent automatiquement les Cookies, mais l’Utilisateur peut en modifier les paramètres afin de les refuser, de la manière suivante :Sur Internet Explorer :Allez dans Outils > Options Internet.Cliquez sur l’onglet confidentialité.Cliquez sur le bouton avancé, cochez la case ” Ignorer la gestion automatique des Cookies”.Sur Firefox :En haut de la fenêtre de Firefox, cliquez sur le bouton Firefox (menu Outils sous Windows XP), puis sélectionnez Options.Sélectionnez le panneau Vie privée.Paramétrez Règles de conservation : à utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique.Décochez Accepter les Cookies.Sur Google Chrome :Cliquez sur l’icône du menu Chrome menu.Sélectionnez Paramètres.Cliquez sur Afficher les paramètres avancés.Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur Paramètres de contenu.Sélectionnez « Interdire à tous les sites de stocker des données ».Sur Opéra :Cliquez sur “Gérer les cookies”.Rechercher le site que vous voulez en tapant dans le champ “Recherche rapide” ou en cliquant dans la liste.Cliquez sur “Editer”, puis ouvrez l’onglet Cookie pour spécifier les préférences pour ce site.Sur Safari :Cliquez sur Safari dans la barre des menus.Sélectionnez PréférencesCliquez sur Confidentialité dans la barre d’outils des préférences.Sélectionnez Jamais Dans Bloquer les cookies pour une acceptation totale des cookies ou sur des tierces parties et des annonceurs pour un refus des cookies publicitaires.Fermer la fenêtre des préférences de Safari.Quitter l’application Safari et la relance Article 12 – Statistiques du trafic Le Site est analysé par le système de mesure et d’analyse d’audience de Google analytics. Afin d’adapter le Site, son contenu et ses services aux attentes des Utilisateurs, Vite&Biens mesure le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que l’activité des Utilisateurs sur le Site et leur fréquence de retour. Pour réaliser ces mesures d’audience, Vite&Biens utilise l’outil google analytics, un service d’analyse de site Internet fourni par Google Les données générées par les cookies concernant l’utilisation du Site (y compris l’adresse IP qui est anonymisée) seront transmises et stockées par Google sur un/des serveur(s) situé(s) aux Etats Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer l’utilisation du Site, de compiler des rapports sur l’activité du Site à destination de VB VENTURES et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du Site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte Vite&Biens, y compris notamment l’éditeur du Site. Google ne recoupera pas l’adresse IP de l’Utilisateur avec toute autre donnée détenue par Vite&Biens. L’utilisateur peut désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de son navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités du Site. En utilisant le Site, vous consentez expressément au traitement de vos données anonymisées par Vite&Biens dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Article 9 – Garanties / responsabilité L’Utilisateur s’engage, lors de l’utilisation qu’il fait du Site, à ne pas contrevenir aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, aux bons usages de l’Intranet et de la netiquette, et aux présentes CGU. L’Utilisateur est informé que toute violation des dispositions des CGU est susceptible d’entraîner des poursuites judiciaires et des sanctions à son encontre. Dans les mêmes conditions, l’Utilisateur s’engage également à respecter les règles et usages internes relatifs à l’utilisation des systèmes d’information et réseaux de l’Editeur. L’Utilisateur s’engage à agir avec diligence pour répondre à toute réclamation. L’Utilisateur est responsable envers l’Editeur et/ou les tiers de tout préjudice matériel et/ou immatériel, direct et/ou indirect de quelque nature que ce soit causé par l’Utilisateur, et/ou ses préposés en cas d’utilisation non-conforme aux présentes CGU. L’Utilisateur garantit l’Editeur, ainsi que ses sociétés mères, sœurs ou affiliées, ses représentants, ses salariés, ses partenaires, et l’Hébergeur, contre toute demande, réclamation, revendication et/ou recours de toute sorte, résultant de toute violation desdites dispositions. L’Utilisateur les tiendra indemnisés, à tout moment et à première demande, contre tout dommage et/ou contre toute demande, action, plainte émanant de tiers résultant de toute violation desdites dispositions. Cette garantie couvre tant les dommages et intérêts qui seraient éventuellement versés, quelle que soit leur origine directe ou indirecte, tels que les honoraires d’avocat, frais d’expertise, frais de justice… L’Editeur s’engage à faire ses meilleurs efforts afin de mettre en œuvre des mesures techniques et d’organisation pour protéger les Informations circulant sur le Site. L’Utilisateur se déclare, néanmoins, parfaitement informé que les données ne sont pas protégées contre toute forme d’intrusion y compris par voie de piratage. L’Utilisateur reconnaît qu’il est impossible de garantir une sécurité totale aux données transmises. En conséquence, l’Editeur ne pourra être tenu responsable des incidents qui pourraient découler de cette transmission. Il appartient à l’Utilisateur de mettre en œuvre tous moyens utiles aux fins de préserver la confidentialité des données transmises. Chaque Utilisateur du Site et/ou de l’Application s’engage expressément :A ne pas utiliser de logiciels ou de procédés destiné à copier les Informations du Site et/ou de l’Application sans l’autorisation expresse et préalable de l’Editeur ;A renoncer expressément à utiliser des logiciels ou dispositifs susceptibles de perturber le bon fonctionnement du Site et/ou de l’Application, ni à engager d’action de nature à imposer une charge disproportionnée pour les infrastructures de l’Editeur ;A ne pas altérer ou modifier voire créer des œuvres dérivées à partir des Informations du Site et/ou de l’Application sans le consentement exprès et préalable de l’Editeur ;A ne procéder à de courtes citations, analyses et reproductions destinées à des revues de presse ou autres utilisations expressément autorisées par la loi que dans les limites et conditions fixées par ces dernières et sous réserve notamment de citer le nom des auteurs et la source ;A ne pas extraire ou réutiliser, y compris à des fins privées, sans autorisation écrite et préalable de l’Editeur, une partie substantielle ou non du contenu des bases de données et archives constituées par le Site et/ou l’Application ;A ne pas collecter des informations sur des tiers, y compris les adresses électroniques, afin de les utiliser pour l’envoi de sollicitations commerciales ou équivalentes, ou de les intégrer au sein d’un service de référencement ou équivalent, gratuit ou payant, ou encore afin d’effectuer une veille concurrentielle ;A mettre en place des systèmes susceptibles ou de nature à pirater le Site et/ou l’Application en tout ou partie, ou de nature à violer les présentes CGU ;A informer l’Editeur dès la connaissance d’une atteinte quelle qu’elle soit (notamment aux droits de propriété intellectuelle de l’Editeur) en particulier de toute utilisation illicite ou non contractuelle des Informations du Site et/ou de l’Application et ce, quel que soit le mode de diffusion utilisé. L’Utilisateur qui publie une Contribution sur le Site et/ou l’Application reconnaît être personnellement responsable, tant vis-à-vis des tiers que de l’Editeur, en cas de violation des dispositions législatives ou règlementaires applicables et garantit en conséquence l’Editeur contre tout trouble, revendication et éviction quelconque.

Article 10 – Contact Pour toute question relative au fonctionnement du Site, et aux CGU :Sur la rubrique contact du sitePar courrier, à l’adresse suivante : VB Ventures – 30 GRANDE RUE 78810 FEUCHEROLLES.

Article 11 – Nullité d’une clause La nullité en tout ou partie d’une ou de plusieurs dispositions des présentes CGU, aux termes d’une disposition légale ou réglementaire ou d’une décision de justice devenue définitive, n’entraîne pas la nullité des autres dispositions ou de la partie de la disposition non entachées de nullité.

Article 12 – Droit applicable – réglement des litiges Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de différends relatifs à l’interprétation, la validité ou l’exécution des présentes CGU, l’Utilisateur et l’Editeur conviennent de déployer leurs meilleurs efforts afin de régler à l’amiable le litige. Dans le cas où un accord amiable ne serait pas trouvé, tout éventuel litige se rapportant à l’interprétation ou l’exécution des présentes CGU sera soumis à la compétence des tribunaux de Paris.